Téléchargement de source non autorisée: Gratuit, vraiment ?

Le titre de l’article peut surprendre. A l’heure où le monde s’exprime en terme de téléchargement illégal, de partage tout à fait légal, de “copyright”, de droit voisin, etc … Voici que je parle de source non autorisée. Pourtant, ce terme me paraît le plus approprié pour s’exprimer sur le téléchargement d’oeuvres artistiques à travers le monde. Les lois étant très différentes entre les pays, il est difficile de parler de droit ou de légalité.

En France, grâce à la fameuse HADOPI, nous pouvons parler de téléchargement illégal, du point de vue du consommateur, lorsque le fichier a été mis en ligne en dehors du contrôle des ayants droit. En Suisse, le terme n’est pas approprié, comme le relève très bien KHannibal sur son blog. Le problème qui touche les termes à employer pour désigner le consommateur est le même pour ce qui est des sources. Tous les pays ne sont pas égaux face à la protection du droit d’auteur et droit voisin.

Dès lors, il n’est possible de se référer qu’à des termes sans connotation légale, à savoir l’autorisation morale et explicitement accordée, ou non, par l’auteur d’une oeuvre, à un tiers pour la distribution. Dans le cas du partage, qualifié d’illégal et de vol par les démagogues vivant aux crochets de l’industrie du cinéma et de la musique, nous pouvons faire preuve de pragmatisme et parler de source non autorisée.

En jouant ainsi sur les termes, j’ai pu mettre cet article à l’abri du courroux vengeur de tous les juristes en herbe, quelle que soit leur position sur les questions liées au partage d’oeuvres d’art sur internet. Je peux donc l’exposer au regard curieux et profondément intéressé du second cerveau des lectrices et lecteurs, qu’ils soient juristes ou non, à savoir: leur porte-monnaie. Le titre de l’article remet, effectivement, en question la gratuité du téléchargement de fichier piraté sur internet. Nous allons voir, à l’aide d’un petit raisonnement économique, le «pourquoi du comment». Je promets de le faire sans un chiffre, sans une formule mathématique et en utilisant uniquement des mots de vocabulaire courant. Nous découvrirons ainsi; non seulement que la gratuité est une notion assez relative et que l’économie … ce n’est pas si compliqué que ça finalement.

Commençons notre réflexion économique, en s’intéressant à l’être humain en tant que tel et à la notion de valeur.

Lorsqu’un être humain exprime un besoin, en l’occurrence “écouter son morceau de musique préféré”, il doit fournir un effort pour obtenir satisfaction du besoin exprimé. Il faut prendre le terme effort dans un sens très général, il s’agit non seulement d’un effort physique ou intellectuel, mais aussi du temps monopolisé qui s’écoule et des risques encourus durant la réalisation de l’effort. Cet effort, représente, en quelque sort, le coût général du ou des services permettant de satisfaire le besoin. Relevons que les femmes pouvant faire deux choses à la fois, leur temps est duopolisé, pas monopolisé, ce qui leur confère un avantage économique certain sur nous autres, les hommes :)

Je m’égare … le précédent paragraphe nous permet de réaliser que le coût d’un service ne s’évalue pas forcément en espèce sonnante et trébuchante. En poussant le raisonnement, en considérant un homme seul, la monnaie ne lui sert à rien puisqu’elle n’est utile que dans le cadre d’échanges. Je développerai la notion d’échange un peu plus bas.

Revenons-en au téléchargement de musique. Le vilain internaute pirate que nous devenons en téléchargeant du contenu non autorisé (c’est pas moi qui le dit, c’est la MPAA), selon le principe besoin -> effort -> satisfaction a réalisé les efforts suivants:

  • Passé du temps à chercher, à travers les sites de référencement de fichiers, son morceau de musique
  • Ce temps passé a nécessité un effort intellectuel plus ou moins important, les index de référence des fichiers “piraté” étant ce qu’ils sont (généralement, un gros foutoir)
  • Prit le risque que le fichier obtenu ne contienne absolument pas le contenu souhaité, mais soit un gros fake
  • Prit le risque que le contenu du fichier soit potentiellement malveillant envers son ordinateur
  • Les coûts fiduciaires fixes que je mentionne pour la forme, à savoir l’ordinateur, l’électricité, l’abonnement au net. Ces coûts intervenants pour tout type de téléchargement, nous pouvons les évacuer de la suite de la réflexion.

Évidemment, aujourd’hui, le développement des réseaux “pirates” est suffisamment important pour que ces facteurs soient largement diminués. Personne n’imagine qu’il pourrait choper un virus en téléchargeant un mp3, et pourtant, ce genre d’événements pourrait indiquer le contraire. Il n’y a pas si longtemps que ça, les pionniers du peer-to-peer se retrouvaient souvent avec des petits mots doux de leur antivirus en bas de l’écran ou avec le dernier Marc Dorcel en lieu et place de Amelie Poulin (merci à @JC0nde pour la suggestion de film chaste et bisounours à opposer au fat p0rn !).

Nous avons donc établi que télécharger un morceau de musique avait un coût, quand bien même, une personne à l’autre bout du monde vous l’a mis à disposition gratuitement. Justement, intégrons la personne en face à notre digression sur la valeur et commençons à réfléchir en terme d’échange.

L’échange, en économie, c’est quand deux personnes dans le besoin décident que l’une et l’autre sont plus aptes à s’apporter mutuellement satisfaction … hurm … je ne parle évidemment pas du contenu des films de Marc Dorcel cités précédemment.

Bref, la valeur, c’est le rapport de deux services échangés. Soit ce rapport est de 1 et les services échangés se valent. Soit le rapport est déséquilibré, il y’a alors une notion de don quelque part. Il convient de mentionner, pour la forme, que ce rapport est totalement subjectif étant donné que deux êtres humains peuvent retirer des satisfactions différentes pour un même service.

Dans le cadre du téléchargement depuis une source non autorisée, le vilain pirate met à disposition gratuitement un fichier. Cette mise à disposition est un service en soi. Cependant, le pirate ne fournit pas, ou très partiellement, le reste des services nécessaires à accomplir la pleine satisfaction du besoin initial de l’internaute. Il y’a donc bel et bien un coût restant au-delà de la gratuité perçue du fichier téléchargé.

Je vous rassure, je n’ai pas sorti tout ceci de mon petit cerveau. Je n’ai fait que projeter les travaux sur la valeur d’un illustre économiste, Frédéric Bastiat, sur le joyeux monde de la piraterie immatérielle. C’est quand même fou que des théories de 1850 puissent encore se révéler adaptables à 2012. Pour ceux qui auraient trouvé la démonstration trop simple, c’est peut-être bien qu’ils cherchent midi à quatorze heures. Et finalement, je vous invite à tester vous même la démonstration en recherchant le film “Atlas Shrugged”, en VOD, légalement depuis la Suisse.

Bien, maintenant que vous êtes tous convaincus par la beauté et la simplicité de l’économie politique, voyons comment l’industrie de la musique pourrait s’en servir pour tirer son épingle du jeu.

Si nous partons du principe, qu’un internaute est un agent économique rationnel et pas un criminel en puissance, que nous nous référons à la théorie du coût du téléchargement, la solution va de soi.

Il suffit de fournir les services de mise à disposition, de recherche et indexation, de garantie d’intégrité du fichier à un prix attractif

Par prix attractif, on entend, une forme de tarification dans laquelle l’internaute trouvera l’intérêt face à l’idée de se fournir lui-même les services par le téléchargement de fichier piraté.

J’en reviens, une dernière fois, aux théories économiques sur l’échange. J’ai dit précédemment que la valeur naissait de l’échange de deux services. En l’occurrence, il faut comprendre que dans la transaction entre un internaute et un distributeur autorisé, le service rendu par l’internaute au distributeur, c’est la somme d’argent versée. Cela devient évident quand on se souvient que l’argent encaissé pourra lui-même être échangé contre d’autres services. En économie, la monnaie fiduciaire peut se définir comme un service indirect et générique.

En résumé, nous distinguons deux processus économiques possibles.

  • L’internaute télécharge depuis une source non autorisée

Il y’a don de la part de la source par la mise à disposition gratuite du fichier piraté. Il y’a effort de l’internaute pour trouver le fichier et prendre le risque de le télécharger.

  • L’internaute télécharge depuis une source autorisée

L’internaute a fourni des efforts, au préalable, récompensés en monnaie fiduciaire. Il achète le fichier, avec ses efforts capitalisés, ayant obtenu des facilités de recherche et des garanties d’intégrité auprès du distributeur autorisé.

Mais, me direz-vous, tout ceci est très joli et assez vrai (merci d’avance !), cependant, l’offre de téléchargement autorisée existe déjà, pourtant le téléchargement non autorisé subsiste !

A la lumière des théories économiques ci-dessus, nous pouvons en déduire que si l’offre de téléchargement légal existe, le prix du service n’est pas suffisamment attractif vis-à-vis de l’effort que l’internaute réalise pour télécharger d’une source non autorisée.

J’entends, par là, avoir démontré, à la lumière des principes économiques, ce qui est souvent avancé plus ou moins émotionnellement par les partisans du téléchargement libre sur internet, Parti Pirate en tête.

Une pétition sur le net atteste d’ailleurs du problème. Malheureusement, cette pétition souffre de quelques défauts. Elle pose, par exemple, des contraintes sur les prix et tarifications pour les juger recevables (3 séances de cinéma, séries TV à 1/3 du prix des films). Dans un contexte de marché, la fixation des prix des services ne devrait se faire que selon les lois d’offre, de demande, de concurrence et de subjectivité de la valeur.

On peut considérer, selon les principes économiques évoqués, que l’offre de téléchargement non autorisée n’est, en réalité, qu’un marché concurrent à l’offre autorisée. Dans d’autres secteurs d’activités ou d’autres contextes, nous pourrions plus facilement parler de marché noir.

De là, nous pouvons tirer une nouvelle conséquence: l’offre non autorisée ne disparaîtra jamais complètement ! Si l’on tente de la juguler par la concurrence, il persistera des agents économiques irrationnels qui verront un intérêt à continuer ce type de téléchargement. Si on essaie de la faire disparaître par la prohibition, c’est à dire par le droit d’auteur et les lois subséquentes, elle persistera dans le grand jeu du chat et de la souris entre autorité et pirate. Le consommateur, même honnête, continuera à payer les coûts indirects d’une législation complexe à mettre en oeuvre.

En conclusion, il apparaît, sous l’angle d’une analyse économique, que le téléchargement depuis une source non autorisée n’est pas gratuit. Il apparaît aussi que l’offre autorisée n’est pas adaptée à la demande puisque c’est le marché noir qui a encore la part belle. Il convient de noter que des efforts sont faits dans le sens de parfaire l’offre autorisée de musique comme en atteste l’apparition des services Last.fm et Spotify.

Le salut de l’industrie de l’art et des internautes ne pourra décidément que passer par un seul chemin: l’adaption à l’innovation et au libre marché.

Cet article a été publié dans Droit d'auteur, Politique générale.
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